INITIATION AU DROIT SOCIAL

 

 

 

* Avoir un éclairage suffisant sur le droit du travail.

 

* Stage conçu pour des responsables de PME – PMI - TPE

* Stage conçu pour des responsables de service ou d’atelier / encadrant une équipe

 

 

 

De la recherche à l'intégration du salarié :
Introduction : Sources et historique du droit du travail

 

1^ère partie : Les relations individuelles de travail

 

1-       Naissance du contrat de travail :

 

1-1    :  le contrat de travail à durée indéterminée

 

1-2     : les contrats atypiques et les autres formes d’emploi

 

2-       Vie du contrat de travail :

 

2-1 :  les pouvoirs de l’employeur : gestion – direction -disciplinaire

 

2-2 :  la durée du travail : temps plein – temps choisi – accords dérogatoires

 

2-3 :  la rémunération :

 

2-4 :  l’hygiène et la sécurité au travail : CHST – accidents du travail

 

2-5 :  la suspension du contrat : repos – congés – maladie …

 

2-6 :  la révision du contrat de travail : différentes modifications

 

 

3-       Rupture du contrat de travail :

 

3-1 :  le licenciement pour motif personnel

 

3-2 :  le licenciement pour motif économique

 

3-3 :  la démission

 

3-4 :  les autres modes de rupture

 

 

2^ème partie : Les relations collectives de travail

 

1-       Le droit syndical :

 

1-1    :  les syndicats

 

1-2 :  la section syndicale et délégués syndicaux

 

2-       Les institutions représentatives du personnel

 

2-1 :  le comité d’entreprise

 

2-2 :  les délégués du personnel

 

2-3 :  le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

 

2-4 :  le statut des représentants du personnel

 

3-       Les conflits du travail 

 

4 -  La négociation collective 

 

Conclusion : évaluation des connaissances

 

 

 

 

 

 

Animation groupe avec questionnaire auto-évaluation

 

Le formateur exposera à partir de cas concrets les problématiques les plus courantes rencontrées par les employeurs des TPE-PME ou des managers en matière de Droit du Travail

 

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